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Dar/Atlas
Mentions légalesCadre légal

Informations légales du site daratlas.fr

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004, voici les informations relatives à l'éditeur du site et à son hébergeur.

Éditeur du site

Le site daratlas.fr est édité par Sami Agouram, exerçant en entreprise individuelle (micro-entreprise) sous le nom commercial Dar Atlas.

Siège social : 29 rue Gabriel Péri, 91100 Villabé, France.

SIREN : En cours d'attribution.
Code APE : 62.01Z (programmation informatique).

Email : contact@daratlas.fr.

Directeur de la publication : Sami Agouram.

Hébergeur

Le site est hébergé par OVHcloud, SAS au capital de 50 000 000 euros, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045.

Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : 1007.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site daratlas.fr (textes, images, logos, graphismes, mises en page, code source) sont la propriété exclusive de Sami Agouram, sauf mention contraire explicite. Les photographies en illustration de la section Travaux proviennent d'Unsplash et sont utilisées dans le cadre de leur licence.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

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